Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOVITA
APPEL Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1261137
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1992

Présentation de la marque IOVITA

Déposée le 19 novembre 1982 par APPEL Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPEL Jean-Paul domicilié(e) 40, rue Frémicourt, 75015 PARIS. - France.

La marque IOVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOVITA est expirée depuis le 19 novembre 1992.

APPEL Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : OPERAL , SYNTHESIS , DECORACTION , JAG , SUMERA , OSIRAM , INTERNELLA , STEL ART , LA METALLIENNE , IOSTARK


APPEL Jean-Paul - 40, rue Frémicourt, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace. sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café.