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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APNEA MEDICAL
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APNEA Médical
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APNEA Médical
APNEA MEDICAL, SARL

Numéro de dépôt :
4376314
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
APNEA Médical de APNEA MEDICAL

Présentation de la marque APNEA Médical

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APNEA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APNEA Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APNEA MEDICAL domicilié(e) 33 Rue du Préfet Claude Erignac, ZAC du Breuil - 54850 - MESSEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 888 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque APNEA Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APNEA Médical arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


APNEA MEDICAL, SARL - 33 Rue du Préfet Claude Erignac, ZAC du Breuil - 54850 - MESSEIN - France - SIREN 491888392


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Appareils et instruments médicaux ;

Vente en gros et au détail de matériel médical ; vente en gros et au détail d'appareils de détection de l'apnée du sommeil ;

Services de soins de santé à domicile, à savoir traitement à domicile de patients atteints d'insuffisance respiratoire, soins respiratoires à domicile ; location de matériel médical ; location d'équipements pour soin de santé et médicaux ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'apnée du sommeil ; Services médicaux proposés à travers un réseau de professionnels de la santé sur une base contractuelle ; .