Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOLE 0% My BOX
APICIUS.COM, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3663674
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
CONSOLE 0% My BOX de APICIUS.COM

Présentation de la marque CONSOLE 0% My BOX

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) APICIUS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSOLE 0% My BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APICIUS.COM domicilié(e) 27 Grande Rue - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque CONSOLE 0% My BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOLE 0% My BOX est expirée depuis le 10 juillet 2019.

APICIUS.COM a également déposé les autres marques suivantes : Site Officiel Hotel® , Plateforme Les Ateliers Apicius , speedtrad , speedsms , CONSOLE e-PACKAGES Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e -STATISTIQUES Technology by APICIUS.COM , CONSOLE e-FIDELITY Technology by APICIUS.COM , CONSOLE E-REQUEST TECHNOLOGY BY APICIUS.COM , CONSOLE e-GUEST BOOK Technology by APICIUS , CONSOLE e-MAP Technology by APICIUS.COM


APICIUS.COM, SA à conseil d'administration - 27 Grande Rue - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 409065406


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 16 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°721392 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Logiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; agence de publicité ; agences d'informations commerciales ; location et réservation d'espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en gestion des fichiers informatiques, service de conseil en organisation de réseaux informatiques (administration) ; organisation et gestion des réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia (administration) ; services de gestion de fichiers informatiques ; promotions des ventes (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications ; gérance administrative de lieux d'exposition et d'hôtels ; services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'assistance technique à savoir de sondages, d'enquêtes et d'études d'opinions ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration ; promotion de services hôteliers ou d'hôtellerie et de restauration par l'intermédiaire du réseau Internet.

Surveillance, traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations en matière de télécommunications (ces informations pouvant être fournies par voie téléphonique, télévisée, radiophonique), transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques sur la liste des abonnés au téléphone, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs d'Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux et services de fourniture d'accès à ces réseaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinées à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de places (transports) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location d'automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ; réservations pour les voyages.

Formation dans le domaine du tourisme, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs et publication de livres. Productions de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, développement et hébergement de sites Internet, de sites Internet portail, de site Extranet ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d'un support physique vers un support électronique.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels, hôtels ; services de location de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table, de l'art culinaire, de la nutrition, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; information et conseils dans les domaines de la gastronomie, des arts de la table et de l'art culinaire ; information et conseils non médicaux dans les domaines de la nutrition.