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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) API SYSTEM La Balme les Grottes
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API-SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API-SYSTEM
API SYSTEM (Société Anonyme), La Balme les Grottes, 38390 MONTALIEU-VERSIEU.

Numéro de dépôt :
1204875
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1992

Présentation de la marque API-SYSTEM

Déposée le 24 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) API SYSTEM La Balme les Grottes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « API-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) API SYSTEM La Balme les Grottes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque API-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10


API SYSTEM (Société Anonyme), La Balme les Grottes, 38390 MONTALIEU-VERSIEU. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°45426 - Publication au BOPI 1982-41

Des dispositifs d'identification des bactéries, des appareils de laboratoire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.