LE CREPINE Un jeune agneau, né et élevé sous la mère de manière traditionnelle dans notre région
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CREPINE Un jeune agneau, né et élevé sous la mère de manière traditionnelle dans notre région
APGROLA (Assoc. 1901) Agneau de Pays des Groupements du Roussillon Languedoc C.P.F.M.B. (Assoc. 1901) Conservatoire du Patrimoine Français des Métiers de Bouche
Numéro de dépôt :
98734619
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2008
Présentation de la marque LE CREPINE Un jeune agneau, né et élevé sous la mère de manière traditionnelle dans notre région
Déposée le 27 mai 1998 par APGROLA (Assoc. 1901) Agneau de Pays des Groupements du Roussillon Languedoc et C.P.F.M.B. (Assoc. 1901) Conservatoire du Patrimoine Français des Métiers de Bouche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CREPINE Un jeune agneau, né et élevé sous la mère de manière traditionnelle dans notre région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Les déposants sont APGROLA (Assoc. 1901) Agneau de Pays des Groupements du Roussillon Languedoc, domicilié(e) Rue de la Vigneronne, 66000 PERPIGNAN - France et C.P.F.M.B. (Assoc. 1901) Conservatoire du Patrimoine Français des Métiers de Bouche, domicilié(e) I.P.A Chambre des Métiers, 904, av Maréchal Juin, 30007 NÎMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.G.R.O.L.A. - France.
La marque LE CREPINE Un jeune agneau, né et élevé sous la mère de manière traditionnelle dans notre région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734619.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CREPINE Un jeune agneau, né et élevé sous la mère de manière traditionnelle dans notre région est expirée depuis le 27 mai 2008.
APGROLA (Assoc. 1901) Agneau de Pays des Groupements du Roussillon Languedoc - Rue de la Vigneronne, 66000 PERPIGNAN - France
C.P.F.M.B. (Assoc. 1901) Conservatoire du Patrimoine Français des Métiers de Bouche - I.P.A Chambre des Métiers, 904, av Maréchal Juin, 30007 NÎMES - France
A.P.G.R.O.L.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
carcasses d'agneaux de lait. Animaux vivants. Agneaux de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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