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Marques déposées par APFORM
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ASV LA SOIRÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASV LA SOIRÉE
APFORM, association

Numéro de dépôt :
4184204
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
ASV LA SOIRÉE de APFORM

Présentation de la marque ASV LA SOIRÉE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par APFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASV LA SOIRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est APFORM, association domicilié(e) 6 voie d'Angleterre - 13741 - Vitrolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur, M. Jean-pierre MIOCHE domicilié(e) 6 Voie d'Angleterre - 13741 - Vitrolles - France.

La marque ASV LA SOIRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASV LA SOIRÉE arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.


APFORM, association - 6 voie d'Angleterre - 13741 - Vitrolles - France


Directeur, M. Jean-pierre MIOCHE - 6 Voie d'Angleterre - 13741 - Vitrolles - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.