Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APFLBB
/
BIOBREIZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBREIZH
APFLBB (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3076899
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2011
BIOBREIZH de APFLBB

Présentation de la marque BIOBREIZH

Déposée le 12 janvier 2001 par l'association loi 1901 APFLBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOBREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 APFLBB domicilié(e) 33 av. Winston Churchill, BP 1612, 35016 RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 129 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APFLBB - France.

La marque BIOBREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBREIZH est expirée depuis le 12 janvier 2011.

APFLBB a également déposé les autres marques suivantes : BIO BREIZH


APFLBB (Association loi 1901) - 33 av. Winston Churchill, BP 1612, 35016 RENNES Cedex - France - SIREN 419129721


APFLBB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.