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Marques déposées par la société étrangère APANAGE GmbH & Co. KG
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APANAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APANAGE
APANAGE GmbH & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1711909
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque APANAGE

Déposée le 13 décembre 1991 par la société étrangère APANAGE GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APANAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère APANAGE GmbH & Co. KG domicilié(e) Emscherstrasse 20 - 45891 - GELSENKIRCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque APANAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APANAGE est expirée depuis le 13 décembre 2021.


APANAGE GmbH & Co. KG, société de droit allemand - Emscherstrasse 20 - 45891 - GELSENKIRCHEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211179 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431277 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 9 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°511670 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476827 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Vêtements, vêtements de sport, coiffures (chapellerie), chaussures