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Marques déposées par AOSTETODO
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SOCIPOCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIPOCHE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94509576
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2024

Présentation de la marque SOCIPOCHE

Déposée le 1 mars 1994 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIPOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOCIPOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCIPOCHE est expirée depuis le 1 mars 2024.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°384557 - Publication au BOPI 2004-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257098 - Publication au BOPI 2004-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totalede propriété n°384558 - Publication au BOPI 2004-01-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 6 février 2014 n°2550509 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-06

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