PAVE D'AOSTE
Présentation de la marque PAVE D'AOSTE
Déposée le 4 novembre 1988 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVE D'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAVE D'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVE D'AOSTE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation n°2121111 - Publication au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381585 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 23 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258370 - Publication au BOPI 1998-07-23
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691515 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29