Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSEPORT SENSORIEL
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3789722
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2020
PASSEPORT SENSORIEL de AOSTE

Présentation de la marque PASSEPORT SENSORIEL

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEPORT SENSORIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque PASSEPORT SENSORIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT SENSORIEL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2020.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592 38490 AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucisses et saucissons, conserves de viande.