PALETTE DES SAVEURS
Présentation de la marque PALETTE DES SAVEURS
Déposée le 5 décembre 2003 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PALETTE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALETTE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALETTE DES SAVEURS est expirée depuis le 5 décembre 2023.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538498 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04