Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALETTE DES SAVEURS
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3261336
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/12/2023
PALETTE DES SAVEURS de AOSTE

Présentation de la marque PALETTE DES SAVEURS

Déposée le 5 décembre 2003 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PALETTE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PALETTE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALETTE DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2023.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538498 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Viande, extraits de viande, conserves de viande ; produits de charcuterie ; salaisons, salaisons sèches ; jambons, saucissons, saucisses.