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Marques déposées par AOSTETODO
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MAISON ARDECHOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON ARDECHOISE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99828287
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2029

Présentation de la marque MAISON ARDECHOISE

Déposée le 6 décembre 1999 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON ARDECHOISE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415744 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725471 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, charcuterie pâtissière, conserves de viande.