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Marques déposées par AOSTETODO
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LES BONS CRUS CHATEAU CALIXTE PREMIER CRU
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES BONS CRUS CHATEAU CALIXTE PREMIER CRU
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94501584
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES BONS CRUS CHATEAU CALIXTE PREMIER CRU

Déposée le 14 janvier 1994 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS CRUS CHATEAU CALIXTE PREMIER CRU »

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BONS CRUS CHATEAU CALIXTE PREMIER CRU est expirée depuis le 14 janvier 2004.

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BONS CRUS CHATEAU CALIXTE PREMIER CRU est expirée depuis le 14 janvier 2004.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255612 - Publication au BOPI 2004-01-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547676 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 20 mars 2017 - Renonciation totale n°696466 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-20

Viande, salaisons, charcuterie, saucissons, conserves alimentaires et plats cuisinés non compris dans d'autres classes