Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le TERROIR d'AOSTE
AOSTE,Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1454252
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2008

Présentation de la marque Le TERROIR d'AOSTE

Déposée le 8 mars 1988 par la société AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le TERROIR d'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AOSTE domicilié(e) Hameau de Saint Didier R.D.592, 38490 AOSTE (dossier no 2104001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2104001) - France.

La marque Le TERROIR d'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le TERROIR d'AOSTE est expirée depuis le 8 mars 2008.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE


AOSTE,Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier R.D.592, 38490 AOSTE (dossier no 2104001) - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2104001) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1997 n°2104001 - Publication au BOPI 1997-12-19

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247697 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Jambon;saucissons;saucisses; salaisons.