Le TERROIR d'AOSTE
Présentation de la marque Le TERROIR d'AOSTE
Déposée le 8 mars 1988 par la société AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le TERROIR d'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le TERROIR d'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le TERROIR d'AOSTE est expirée depuis le 8 mars 2008.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1997 n°2104001 - Publication au BOPI 1997-12-19
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247697 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21