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Marques déposées par AOSTETODO
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LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1660051
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2021

Présentation de la marque LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT

Déposée le 13 mars 1991 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT est expirée depuis le 13 mars 2021.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , TOMASI , LE BON , LA FARANDOLE DES SAVEURS


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191740 - Publication au BOPI 2001-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 22 janvier 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°314417 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172496 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314418 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456530 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

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