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Marques déposées par AOSTETODO
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COEUR GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR GOURMAND
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1366979
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/07/2026

Présentation de la marque COEUR GOURMAND

Déposée le 29 juillet 1986 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « COEUR GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COEUR GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR GOURMAND arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Inscription le 8 août 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°480501 - Publication au BOPI 2008-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2069273 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2006 n°2316305 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement avec limitation n°2307451 - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°419303 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°400451 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 23 mars 2016 - Transmission partielle de propriété;Erratum n°665483 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612496 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10

Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2016 n°2623881 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18