Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AOSTETODO
/
A
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1389419
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2027
A de AOSTE

Présentation de la marque A

Déposée le 13 janvier 1987 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Renouvellement sans limitation n°2074807 - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331475 - Publication au BOPI 2007-01-16

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 5 septembre 1996 - Changement de dénomination n°208465 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632927 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Viande;extraits de viande; jambons, saucissons, pâtés et autres produits de la salaison.