S
Présentation de la marque S
Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S est expirée depuis le 6 novembre 2016.
ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325768 - Publication au BOPI 2006-10-24
Renouvellement sans limitation n°2076576 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612997 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20