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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANTOINE SUBILEAU S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97682484
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, Rue Saint-Vincent, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 802 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682484.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2007.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU S.A., Société Anonyme - 6, Rue Saint-Vincent, 44330 VALLET - France - SIREN 873802904


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 décembre 1997 - Retrait partiel n°246669 - Publication au BOPI 1997-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Vins.