"LE BON TONNELIER"
Présentation de la marque "LE BON TONNELIER"
Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "LE BON TONNELIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LE BON TONNELIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE BON TONNELIER" est expirée depuis le 22 octobre 1994.
ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30