Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DE LA MALADRIE
ANTOINE SUBILEAU SA

Numéro de dépôt :
99793477
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque LA CAVE DE LA MALADRIE

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAVE DE LA MALADRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6 rue Saint Vincent, 44300 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 802 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France.

La marque LA CAVE DE LA MALADRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DE LA MALADRIE est expirée depuis le 18 mai 2009.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU SA - 6 rue Saint Vincent, 44300 VALLET - France - SIREN 873802904


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Vins.