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Marques déposées par monsieur antoine michiels
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D'Âmes Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'Âmes Nature
Monsieur antoine michiels
Madame céline michiels

Numéro de dépôt :
4576754
Date de dépôt :
24/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2029
D\'Âmes Nature de antoine michiels

Présentation de la marque D'Âmes Nature

Déposée par voie électronique le 24 août 2019 par monsieur antoine michiels et madame céline michiels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'Âmes Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Les déposants sont monsieur antoine michiels domicilié(e) 6 place de l'église - 03210 - Saint-Menoux - France et madame céline michiels domicilié(e) 6 place de l'église - 03210 - Saint-Menoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur antoine michiels domicilié(e) 6 place de l'église - 03210 - Saint-Menoux - France.

La marque D'Âmes Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'Âmes Nature arrivera à expiration en date du 24 août 2029.


Monsieur antoine michiels - 6 place de l'église - 03210 - Saint-Menoux - France

Madame céline michiels - 6 place de l'église - 03210 - Saint-Menoux - France


Monsieur antoine michiels - 6 place de l'église - 03210 - Saint-Menoux - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 21 décembre 2020 - Rejet partiel n°806113 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Bijouterie ; pierres précieuses.