Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tourelles
M. Antoine LEBORGNE
M. Thomas VALLOIS

Numéro de dépôt :
4323193
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tourelles de Antoine LEBORGNE

Présentation de la marque Tourelles

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur Antoine LEBORGNE et monsieur Thomas VALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tourelles »

Les déposants sont monsieur Antoine LEBORGNE domicilié(e) 1 rue de l'octroi - 14280 - Saint germain la blanche herbe - France et monsieur Thomas VALLOIS domicilié(e) 12 Clos Fleuri - 77470 - Trilprot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas VALLOIS domicilié(e) 1 rue des tourelles - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Antoine LEBORGNE - 1 rue de l'octroi - 14280 - Saint germain la blanche herbe - France

M. Thomas VALLOIS - 12 Clos Fleuri - 77470 - Trilprot - France


M. Thomas VALLOIS - 1 rue des tourelles - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720270 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.