Déposée par voie électronique le 17 décembre 2016 par antoine floury
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA HOUBIONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est antoine floury domicilié(e) 0 lan vian - 22740 - lezardrieux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antoine floury domicilié(e) 0 lieu dit lan vian - 22740 - lezardrieux - France.
La marque LA HOUBIONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HOUBIONNIERE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.
antoine floury - 0 lan vian - 22740 - lezardrieux - France
antoine floury - 0 lieu dit lan vian - 22740 - lezardrieux - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737057 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Viande ; poisson ; volaille ;
gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes
conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ;
lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons
lactées où le lait prédomine; Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits
de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ;
plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales
(boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ;
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ;
Éducation ; formation ; divertissement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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