Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCERACE
Monsieur Anthony ROSE
Agissant au nom et pour le compte de la Société en formation ASCERACE S.A.S.,. au capital de 3 000 400 euros

Numéro de dépôt :
3659659
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
ASCERACE de Anthony ROSE

Présentation de la marque ASCERACE

Déposée le 23 juin 2009 par monsieur Anthony ROSE et la société Agissant au nom et pour le compte de la Société en formation ASCERACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCERACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Les déposants sont monsieur Anthony ROSE domicilié(e) 602 Chemin de la Bouscarle - 06220 - LE BAR DU LOUP - France et la société Agissant au nom et pour le compte de la Société en formation ASCERACE domicilié(e) dont le siège social est : Les Algorithmes Aristote A. 2000 Route des Lucioles - 06560 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François L. MEYNOT, Mandataire, MB & Associés domicilié(e) 35 Avenue D'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque ASCERACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCERACE est expirée depuis le 23 juin 2019.


Monsieur Anthony ROSE - 602 Chemin de la Bouscarle - 06220 - LE BAR DU LOUP - France

Agissant au nom et pour le compte de la Société en formation ASCERACE S.A.S.,. au capital de 3 000 400 euros - dont le siège social est : Les Algorithmes Aristote A. 2000 Route des Lucioles - 06560 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


François L. MEYNOT, Mandataire, MB & Associés - 35 Avenue D'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.