Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVRES
ANTALIS S.N.C. Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1520705
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque SEVRES

Déposée le 23 mars 1989 par ANTALIS S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVRES »

Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2395762) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2395762) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVRES est expirée depuis le 23 mars 2019.

ANTALIS S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : PRESTANCE , COMPACT M1 , SAHARA , POUR VOUS, BIEN PLUS QUE DU PAPIER , ALVEOBOARD , SAPHIR , NUMERICA , GUERILUX , MC2 MAUNOURY - COMPAS , ECLISSE


ANTALIS S.N.C. Société en Nom Collectif - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2395762) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2395762) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395762 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2139399 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313942 - Publication au BOPI 2001-01-08

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), articles de papeterie