Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMOFFSET
ANTALIS S.N.C. Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1383572
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque PROMOFFSET

Déposée le 5 décembre 1986 par ANTALIS S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOFFSET »

Le déposant est ANTALIS S.N.CTODO domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2323364) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 330 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2323364) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOFFSET est expirée depuis le 5 décembre 2016.

ANTALIS S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : PRESTANCE , COMPACT M1 , SAHARA , POUR VOUS, BIEN PLUS QUE DU PAPIER , ALVEOBOARD , SAPHIR , NUMERICA , GUERILUX , MC2 MAUNOURY - COMPAS , ECLISSE


ANTALIS S.N.C. Société en nom collectif - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2323364) - 75013 - France - SIREN 410330765


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 (dossier no 2323364) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323364 - Publication au BOPI 2006-09-20

Renouvellement sans limitation n°2076615 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313660 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160313 - Publication au BOPI 1993-06-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].