Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPILL-X-S
ANSUL, INCORPORATED (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1531267
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2009

Présentation de la marque SPILL-X-S

Déposée le 16 mai 1989 par ANSUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPILL-X-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANSUL, INCORPORATED (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) One Stanton Street, Marinette, Wisconsin 54143-2542, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2144384) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2144384) - France.

La marque SPILL-X-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPILL-X-S est expirée depuis le 16 mai 2009.

ANSUL a également déposé les autres marques suivantes : SPILL-X-C , SPILL-X-A , SPILL-X-FP


ANSUL, INCORPORATED (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - One Stanton Street, Marinette, Wisconsin 54143-2542, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2144384) - États-Unis


CABINET MADEUF - (dossier no 2144384) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144384 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 28 mai 1989 - Changement de dénomination n°279391 - Publication au BOPI 1989-05-28

Compositions chimiques pour le traitement et le contrôle des déversements de déchets dangereux, tels que des solvants, des liquides et des combustibles organiques