Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

RESTAUVAL
ANSAMBLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3238505
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RESTAUVAL de ANSAMBLE

Présentation de la marque RESTAUVAL

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ANSAMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAUVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANSAMBLE domicilié(e) Siège : PIBS – Allée Gabriel Lippmann,56038 VANNES Cédex - 56038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANSAMBLE domicilié(e) PIBS – CP no 2,56038 VANNES CEDEX - 56038 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque RESTAUVAL est expirée depuis le 21 juillet 2013.

ANSAMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GESTION PARTAGEE , LA PLACE DU CHEF , HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT , CROQ MIAM BON ET TENDANCE , LES ACCENTS GOURMANDS , ANSAMBLE , Breiz Restauration , LE THEATRE CULINAIRE , L'ECO-CONTRAT , Club Fine Bouche éveil nutritionnel


ANSAMBLE Société anonyme - Siège : PIBS – Allée Gabriel Lippmann,56038 VANNES Cédex - 56038 - France - SIREN 334159472


SOCIETE ANSAMBLE - PIBS – CP no 2,56038 VANNES CEDEX - 56038 - France


Inscription le 12 novembre 2004 - renonciation totale n°405927 - Publication au BOPI 2004-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.