Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNY JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHINESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNY JEAN domicilié(e) Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 762 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNY JEAN domicilié(e) Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France.
La marque CHINESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNY JEAN, SAS - Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France - SIREN 306762881
ANNY JEAN - Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707671 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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