Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BON REPOS
Numéro de dépôt :
1743196
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
27/02/2000
Présentation de la marque BON REPOS
Déposée le 27 février 1990 par madame Annie GRUNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « BON REPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BON REPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON REPOS est expirée depuis le 27 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06