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Marques déposées par madame Annick LACOUR
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CAPELLIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPELLIA
Madame Annick LACOUR

Numéro de dépôt :
4436833
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
CAPELLIA de Annick LACOUR

Présentation de la marque CAPELLIA

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par madame Annick LACOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame Annick LACOUR domicilié(e) 16 rue Charles Suisse - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société en cours de création, Madame ANNICK LACOUR domicilié(e) 16 rue Charles Suisse - 21000 - DIJON - France.

La marque CAPELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLIA arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.


Madame Annick LACOUR - 16 rue Charles Suisse - 21000 - DIJON - France


Société en cours de création, Madame ANNICK LACOUR - 16 rue Charles Suisse - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

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