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Marques déposées par la société Anne-Sophie CHEVALIER
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Anne-Sophie Chevalier Généalogiste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anne-Sophie Chevalier Généalogiste
Anne-Sophie CHEVALIER

Numéro de dépôt :
99824814
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque Anne-Sophie Chevalier Généalogiste

Déposée le 15 novembre 1999 par la société Anne-Sophie CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anne-Sophie Chevalier Généalogiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société Anne-Sophie CHEVALIER domicilié(e) 20/22, Rue de l'Am. MOUCHEZ, 75014 PARIS, SIRET 384 321 758 00011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 321 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Sophie CHEVALIER - France.

La marque Anne-Sophie Chevalier Généalogiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne-Sophie Chevalier Généalogiste est expirée depuis le 15 novembre 2009.


Anne-Sophie CHEVALIER - 20/22, Rue de l'Am. MOUCHEZ, 75014 PARIS, SIRET 384 321 758 00011 - France - SIREN 384321758


Anne-Sophie CHEVALIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Recherche généalogique. Recherche historique. Recherche héraldique.