Marque enregistrée - Marque en vigueur

éditions ça m'épate
Mme. Anne-Marie Mellet

Numéro de dépôt :
4381616
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
éditions ça m\'épate de Anne-Marie Mellet

Présentation de la marque éditions ça m'épate

Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par madame Anne-Marie Mellet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « éditions ça m'épate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est madame Anne-Marie Mellet domicilié(e) 162 chemin des oliviers - 06610 - La Gaude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, éditions ça m'épate, Mme. Anne-Marie Mellet domicilié(e) 162 chemin des oliviers - 06610 - La Gaude - France.

La marque éditions ça m'épate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions ça m'épate arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

Anne-Marie Mellet a également déposé les autres marques suivantes : Les maths ça m'épate


Mme. Anne-Marie Mellet - 162 chemin des oliviers - 06610 - La Gaude - France


éditions ça m'épate, Mme. Anne-Marie Mellet - 162 chemin des oliviers - 06610 - La Gaude - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.