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Marques déposées par madame anne laure soussan
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Hotel de la Gaité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotel de la Gaité
Mme. anne laure soussan

Numéro de dépôt :
3966489
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
Hotel de la Gaité de anne laure soussan

Présentation de la marque Hotel de la Gaité

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par madame anne laure soussan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel de la Gaité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est madame anne laure soussan domicilié(e) 1 bis rue windsor - 92200 - neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anne laure soussan domicilié(e) 1 bis rue windsor - 92200 - neuilly sur seine - France.

La marque Hotel de la Gaité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel de la Gaité est expirée depuis le 6 décembre 2022.


Mme. anne laure soussan - 1 bis rue windsor - 92200 - neuilly sur seine - France


Mme. anne laure soussan - 1 bis rue windsor - 92200 - neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.