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Marques déposées par madame Anne-Claire Bisch
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Artssurance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artssurance
Madame Anne-Claire Bisch

Numéro de dépôt :
4401126
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
Artssurance de Anne-Claire Bisch

Présentation de la marque Artssurance

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par madame Anne-Claire Bisch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artssurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est madame Anne-Claire Bisch domicilié(e) Caroline 44 - Carouge - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Claire Bisch domicilié(e) Caroline 44 - 1227 - Carouge - Suisse.

La marque Artssurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artssurance arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.


Madame Anne-Claire Bisch - Caroline 44 - Carouge - Suisse


Madame Anne-Claire Bisch - Caroline 44 - 1227 - Carouge - Suisse


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances de produits en transit; Conseil et information en matière d'assurance et de finance; Conseils en matières d'assurance; Courtage d'assurances; Courtage d'assurances de transport; Courtage d'assurances-transports; Courtage en assurances; Estimations à des fins d'assurances; Études en matière d'assurance; Services de conseillers en matière d'assurance; Services de gestion d'assurance; Services de mise en place d'assurances; Assurances ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; authentification d'oeuvres d'art.