Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAM ville L' Esprit tranquille
Madame Anne CALDERON

Numéro de dépôt :
4688258
Date de dépôt :
04/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2030
MAM ville L\' Esprit tranquille de Anne CALDERON

Présentation de la marque MAM ville L' Esprit tranquille

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2020 par madame Anne CALDERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAM ville L' Esprit tranquille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est madame Anne CALDERON domicilié(e) 102 La Touche Basse - 44260 - La Chapelle Launay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne CALDERON domicilié(e) 102 La Touche Basse - 44260 - La Chapelle LAUNAY - France.

La marque MAM ville L' Esprit tranquille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688258.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAM ville L' Esprit tranquille arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.


Madame Anne CALDERON - 102 La Touche Basse - 44260 - La Chapelle Launay - France


Madame Anne CALDERON - 102 La Touche Basse - 44260 - La Chapelle LAUNAY - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

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