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Marques déposées par madame Anne Boursiquot
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La musette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La musette
Mme. Anne Boursiquot

Numéro de dépôt :
4029209
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
La musette de Anne Boursiquot

Présentation de la marque La musette

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par madame Anne Boursiquot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La musette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est madame Anne Boursiquot domicilié(e) 22 impasse des Vétivers - 97427 - L'Etang-Salé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Boursiquot domicilié(e) 22 impasse des Vétivers - 97427 - L'Etang-Salé - France.

La marque La musette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La musette est expirée depuis le 30 août 2023.


Mme. Anne Boursiquot - 22 impasse des Vétivers - 97427 - L'Etang-Salé - France


Mme. Anne Boursiquot - 22 impasse des Vétivers - 97427 - L'Etang-Salé - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).