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Marques déposées par madame Anne BASTIDE
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L'ArtisAnne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ArtisAnne
Mme. Anne BASTIDE, Agissant pour le compte de la société "L'ArtisAnne" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4112602
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ArtisAnne de Anne BASTIDE

Présentation de la marque L'ArtisAnne

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par madame Anne BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ArtisAnne »

Le déposant est madame Anne BASTIDE domicilié(e) 2 rue Fount de las Muolas - 11540 - Roquefort des Corbières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne BASTIDE domicilié(e) 2 rue Fount de las Muolas - 11540 - Roquefort des Corbières - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Anne BASTIDE, Agissant pour le compte de la société "L'ArtisAnne" en cours de formation - 2 rue Fount de las Muolas - 11540 - Roquefort des Corbières - France


Mme. Anne BASTIDE - 2 rue Fount de las Muolas - 11540 - Roquefort des Corbières - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681442 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.