Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOACINE ASSAINISSEMENT
M. ANNE Alexandre

Numéro de dépôt :
3729337
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2030
CLOACINE ASSAINISSEMENT de ANNE Alexandre

Présentation de la marque CLOACINE ASSAINISSEMENT

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par monsieur ANNE Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOACINE ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est monsieur ANNE Alexandre domicilié(e) 166 RUE DES FRERES LUMIERE, POLE D ACTIVITE DE L ESPERANCE, 14100 LISIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sarl hestia cloacine, SARL, M. ANNE ALEXANDRE domicilié(e) 166 RUE DES FRERES LUMIERE, POLE D ACTIVITE DE L ESPERANCE, 14100 LISIEUX - France.

La marque CLOACINE ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOACINE ASSAINISSEMENT arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.


M. ANNE Alexandre - 166 RUE DES FRERES LUMIERE, POLE D ACTIVITE DE L ESPERANCE, 14100 LISIEUX - France


sarl hestia cloacine, SARL, M. ANNE ALEXANDRE - 166 RUE DES FRERES LUMIERE, POLE D ACTIVITE DE L ESPERANCE, 14100 LISIEUX - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°798394 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755375 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Services d'étanchéité (construction) ; Désinfection ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).