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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMACTIONS
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BUT DECO
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BUT DECO
ANIMACTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3819987
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BUT DECO de ANIMACTIONS

Présentation de la marque BUT DECO

Déposée par voie électronique le 1 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUT DECO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMACTIONS domicilié(e) 91 Rue d'illiers - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 102 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMACTIONS domicilié(e) 91 Rue d'illiers - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque BUT DECO est expirée depuis le 1 avril 2021.

ANIMACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MON BUT MA DECO , IMAGINE MA DECO , .bdeco


ANIMACTIONS, SARL - 91 Rue d'illiers - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 411102643


ANIMACTIONS - 91 Rue d'illiers - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 15 juillet 2013 - Retrait total n°604696 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Gestion de fichiers informatiques ;

Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.