Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MicroBenne Micro-Benne Micro.Benne Micro Benne
M. Angelo CAPOSICCO

Numéro de dépôt :
4077577
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MicroBenne Micro-Benne Micro.Benne Micro Benne de Angelo CAPOSICCO

Présentation de la marque MicroBenne Micro-Benne Micro.Benne Micro Benne

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par monsieur Angelo CAPOSICCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MicroBenne Micro-Benne Micro.Benne Micro Benne »

Le déposant est monsieur Angelo CAPOSICCO domicilié(e) 11 rue Henri Matisse - 59150 - WATTRELOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Angelo CAPOSICCO domicilié(e) 11 rue Henri Matisse - 59150 - WATTRELOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Angelo CAPOSICCO - 11 rue Henri Matisse - 59150 - WATTRELOS - France


M. Angelo CAPOSICCO - 11 rue Henri Matisse - 59150 - WATTRELOS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721777 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport, location, vente et fabrication de containers et bennes à déchets et matériaux ; Collecte, traitement, gestion, stockage et transport de tous types de déchets et matiéres.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.