Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AR DOMAINE DES CHESNAIES
Numéro de dépôt :
1443137
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/02/1997
Présentation de la marque AR DOMAINE DES CHESNAIES
Déposée le 16 février 1987 par ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « AR DOMAINE DES CHESNAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AR DOMAINE DES CHESNAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR DOMAINE DES CHESNAIES est expirée depuis le 16 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22