Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT
/
AR DOMAINE DES CHESNAIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR DOMAINE DES CHESNAIES
ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT

Numéro de dépôt :
1443137
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/02/1997
AR DOMAINE DES CHESNAIES de ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT

Présentation de la marque AR DOMAINE DES CHESNAIES

Déposée le 16 février 1987 par ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « AR DOMAINE DES CHESNAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT, domicilié(e) 7, rue Saint Vincent, 49190 SAINT LAMBERT DU LATTAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGEBAULT. - France.

La marque AR DOMAINE DES CHESNAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR DOMAINE DES CHESNAIES est expirée depuis le 16 février 1997.


ANGEBAULT - BASSET - LOUIS ROBERT - 7, rue Saint Vincent, 49190 SAINT LAMBERT DU LATTAY. - France


ANGEBAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.