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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANF INDUSTRIE
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FRANCE -T V R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE -T V R
ANF INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
95569522
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque FRANCE -T V R

Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ANF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE -T V R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANF INDUSTRIE domicilié(e) Place des Ateliers BP 1, 59154 CRESPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 800 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANF INDUSTRIE M. Bertrand SUCHET - France.

La marque FRANCE -T V R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE -T V R est expirée depuis le 24 avril 2005.

ANF INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE - T V R , TVR , "METROTRAM" , "METRAM" , B2N


ANF INDUSTRIE SA - Place des Ateliers BP 1, 59154 CRESPIN - France - SIREN 698800935


ANF INDUSTRIE M. Bertrand SUCHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eau Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages Recherche scientifique et industrielle

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.