Déposée le 23 mai 1997 par ANDROSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FRUIT A TARTINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LE FRUIT A TARTINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS, Société en nom collectif - Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France - SIREN 428682447
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242924 - Publication au BOPI 1997-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337568 - Publication au BOPI 2007-03-26
Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Inscription le 10 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619884 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649719 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23
Fruits conservés, séchés et cuits; gelées et confitures à base de fruits, compotes à base de fruits, lait et produits laitiers à base de fruits. Pâtisserie et confiserie à base de fruits, glaces comestibles à base de fruits; glace à rafraîchir à base de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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