Marque expirée - Marque en non vigueur

AUBETTE
ANDRIVEAU Gilbert

Numéro de dépôt :
1521888
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque AUBETTE

Déposée le 31 mars 1989 par ANDRIVEAU Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBETTE »

Le déposant est ANDRIVEAU Gilbert domicilié(e) 58, Avenue de Saxe,75015 PARIS (dossier no 2387437) - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert ANDRIVEAU domicilié(e) 58 av. de Saxe,75015 PARIS (dossier no 2387437) - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUBETTE est expirée depuis le 31 mars 2019.


ANDRIVEAU Gilbert - 58, Avenue de Saxe,75015 PARIS (dossier no 2387437) - 75015 - France


Gilbert ANDRIVEAU - 58 av. de Saxe,75015 PARIS (dossier no 2387437) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387437 - Publication au BOPI 2008-10-16

Renouvellement sans limitation n°2132408 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476956 - Publication au BOPI 2008-07-03

Bâtiments et abris

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.