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Marques déposées par ANDRIVEAU Francis
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LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
ANDRIVEAU Francis

Numéro de dépôt :
1310385
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1995
LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU de ANDRIVEAU Francis

Présentation de la marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU

Déposée le 24 mai 1985 par ANDRIVEAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRIVEAU Francis domicilié(e) 18, rue du Cherche Midi, 75006 PARIS ANDRIVEAU Jean-Marie, 18, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS. - France.

La marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU est expirée depuis le 24 mai 1995.

ANDRIVEAU Francis a également déposé les autres marques suivantes : LES ARCHIVES GENEALOGIQUES , ANCESTRAL


ANDRIVEAU Francis - 18, rue du Cherche Midi, 75006 PARIS ANDRIVEAU Jean-Marie, 18, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Généalogistes (recherches d'héritiers).