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Marques déposées par ANDRIVEAU Francis
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LES ARCHIVES GENEALOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARCHIVES GENEALOGIQUES
ANDRIVEAU Francis

Numéro de dépôt :
1376395
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1995

Présentation de la marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES

Déposée le 24 mai 1985 par ANDRIVEAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ARCHIVES GENEALOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRIVEAU Francis domicilié(e) 18, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS. ANDRIVEAU Francis 18, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS. - France.

La marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES est expirée depuis le 24 mai 1995.

ANDRIVEAU Francis a également déposé les autres marques suivantes : LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU , ANCESTRAL


ANDRIVEAU Francis - 18, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS. ANDRIVEAU Francis 18, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Généalogistes (recherches d'héritiers).