ANDRIVEAU FRANCIS Marie Jacques ANDRIVEAU JEAN-MARIE
Numéro de dépôt :
94501790
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2024
Présentation de la marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU
Déposée le 17 janvier 1994 par ANDRIVEAU FRANCIS Marie Jacques et ANDRIVEAU JEAN-MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Les déposants sont ANDRIVEAU FRANCIS Marie Jacques domicilié(e) 16 Bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et ANDRIVEAU JEAN-MARIE domicilié(e) 18 RUE DU CHERCHE-MIDI - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS ANDRIVEAU domicilié(e) 16 Bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.
La marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU est expirée depuis le 17 janvier 2024.
ANDRIVEAU FRANCIS Marie Jacques - 16 Bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France
ANDRIVEAU JEAN-MARIE - 18 RUE DU CHERCHE-MIDI - 75006 - PARIS - France
FRANCIS ANDRIVEAU - 16 Bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253701 - Publication au BOPI 2003-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544153 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Inscription le 5 mars 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°619762 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, catalogues, revues, prospectus.Services de télématique.Recherches en généalogie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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